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Comme toute association, Aventure du Bout du Monde dispose de statuts en préfecture dont voici le contenu.(modifié le 24 janvier 2015)

 

STATUTS D'ABM

 



TITRE 1 - CONSTITUTION - OBJET - SIEGE SOCIAL - DUREE





Article 1 : Constitution et dénomination



Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association, régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : "Aventure du Bout du Monde".


Article 2 : Objet



L'association a pour objet de regrouper des passionnés de voyage afin de leur permettre un échange de vécu et d'informations pratiques autour de leurs différentes expériences de voyageurs.



Ses moyens d'actions sont l'édition d'une revue bimestrielle, de diverses publications (site Internet, newsletters, etc.), des réunions de travail et des assemblées périodiques, l'organisation de manifestations et d'activités ainsi que toute initiative pouvant promouvoir le contact et le rapprochement des adhérents de l'Association.



Article 3 : Siège Social



Le siège social est fixé au 11 rue de Coulmiers 75014 Paris.



Article 4 : Durée



La durée de l'Association est illimitée.







TITRE 2 - COMPOSITION






Article 5 : Composition de l’Association


L'Association se compose d’adhérents. Les adhérents peuvent se regrouper localement dans des Antennes d’ABM ou autour d’un correspondant.



a) Les adhérents



Sont appelés adhérents, les membres de l'Association qui paient une cotisation annuelle. Toute personne physique peut devenir adhérente de l'Association.

Au jour de leur adhésion ou réadhésion, les adhérents sont rattachés à l'Antenne locale dont ils dépendent géographiquement, si elle existe. 

Chaque adhérent peut demander par écrit le jour de son adhésion ou réadhésion d'être rattaché à une autre Antenne de son choix.



b) Les correspondants



Les correspondants sont des adhérents d’ABM qui ont reçu mandat du Conseil d’Administration national pour représenter l’Association au plan local auprès des adhérents et des collectivités locales. Ils ne disposent d’aucun statut juridique et agissent sous la responsabilité et la couverture de l’Association-mère. Ils sont chargés de l'organisation de rencontres informelles entre adhérents locaux. Leur rôle et fonctionnement sont précisés dans une charte signée conjointement entre le correspondant et le Conseil d’Administration national.



c) Les antennes



Tout adhérent de l'Association depuis plus de douze mois et à jour de cotisation peut proposer de créer une Antenne locale ABM. Il devra en faire la demande par écrit au Conseil d’Administration national pour accord.

Les antennes ont un statut associatif propre. Pour être reconnues et se déclarer « Antenne d’ABM », elles devront déposer à la Préfecture ou au tribunal d’Instance compétent (Alsace - Moselle), des statuts conformes aux statuts types fournis par l’Association-mère.

L’Antenne d’ABM devra constituer un Conseil d'Administration de quatre membres minimum, adhérents de l'Association, qui devra élire un bureau comportant un Président, un Secrétaire et un Trésorier.

Le recouvrement géographique de l’Antenne sera défini lors de sa création, en accord avec le Conseil d’Administration national et après consultation des antennes limitrophes.

Un contrat, signé entre l’Association-mère et l’Antenne régit les rapports entre les deux structures. En cas de rupture du contrat, le nom d’ABM ni « Aventure du Bout du Monde » ne pourra plus être utilisé par l’Antenne.



Toutes les adhésions et tous les abonnements devront être envoyés exclusivement à l’Association-mère qui centralisera et s'occupera de la gestion du fichier.



L’Association-mère reversera à l’Antenne, en début d’année, une quote-part du montant de l’adhésion encaissée fixée annuellement par le Conseil d'Administration National, pour chacun de ses adhérents au 31 décembre.



L'Antenne pourra avoir d'autres ressources provenant de ses activités en conformité avec la déontologie d'ABM, le contrat passé avec l’Association-mère et les statuts de cette dernière.



Un « Groupe de réflexion national des antennes et correspondants » est constitué chaque année, début janvier avant l’assemblée générale.

Il est composé de 10 représentants maximum (8 pour les antennes + 2 pour les correspondants) sur la base du volontariat. Si le nombre de candidats est plus important, et en l’absence de désistement, une élection sera organisée à bulletin secret à raison d’une voix par antenne pour les antennes, et d’une voix par correspondant pour les correspondants.

Le groupe de réflexion est chargé de réfléchir aux questions de gestion et d’animation des antennes et des correspondants. Il peut être sollicité par le CA ou l’Assemblée Générale d’ABM pour mener une réflexion sur un thème particulier ou s’autosaisir d’une question. Il n’a pas de pouvoir de décision. C’est une instance consultative et propositionnelle.

Le Conseil d’administration d’une antenne participante désigne chaque année en décembre un représentant et éventuellement son suppléant pour participer aux travaux du groupe.

Le groupe se concerte et débat chaque fois que nécessaire en privilégiant les relations via les nouvelles techniques d’information et de communication.

Le groupe de réflexion désigne chaque année en son sein deux représentants qui siègent au Conseil d’administration national avec voix délibérative. L’un d’eux est chargé, pour l’association nationale, de la relation avec les antennes.

L’existence de ce groupe de réflexion des antennes et des correspondants ne change pas l’organisation habituelle des deux réunions annuelles des antennes et des correspondants : l’une lors du festival des Globe-Trotters en septembre, l’autre lors d’un week-end en juin.



Article 6 : Admission



Le Conseil d'Administration peut refuser une admission. Toute demande d'adhésion devra être formulée par écrit par le demandeur. Chaque adhérent prend l'engagement de respecter les présents statuts qui pourront lui être communiqués à son entrée dans l'Association.



Article 7 : La Cotisation


La cotisation due par chaque adhérent est fixée annuellement par le Conseil d'Administration. La cotisation n'est pas remboursable.



Article 8 - Perte de la qualité d’adhérent



La qualité d’adhérent se perd :



- par décès


- par démission adressée par écrit au Président de l'Association

- par radiation pour non paiement de la cotisation à la date d'échéance

- par exclusion prononcée par le Conseil d'Administration pour infraction aux présents statuts ou motifs graves portant préjudice moral ou matériel à l'Association.


Article 9 - Responsabilités des adhérents



Aucun adhérent de l'Association n'est personnellement responsable des engagements contractés par elle. Seul le patrimoine de l'Association répond de ses engagements.






TITRE 3 - ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT







Article 10 : Conseil d'Administration


L'Association est administrée par un Conseil d'Administration de 12 membres maximum élus par tiers tous les ans par l’Assemblée générale avec tirage au sort la première année, dont 2 représentants élus par le Groupe de réflexion des antennes et des correspondants (ces 2 représentants devront être élus comme les 10 autres par l’Assemblée générale).

Ils sont élus au scrutin secret. Les membres sortants sont rééligibles. Est éligible au Conseil d'Administration toute personne âgée de dix huit ans au moins au jour de l'élection, adhérent de l'Association depuis plus de douze mois, à jour de cotisation et qui en fait la demande par écrit quinze jours avant l'Assemblée Générale.

Le Conseil d'Administration n'est pas révocable pendant la durée de son mandat.


Article 11 : Election du Conseil d'Administration



L'Assemblée Générale appelée à élire le Conseil d'Administration est composée des adhérents remplissant la condition suivante : est électeur tout adhérent de l'Association à jour de sa cotisation.
Les votes prévus ont toujours lieu au scrutin secret.



Article 12 : Réunion



Le Conseil d'Administration se réunit chaque fois qu'il est convoqué par écrit ou courrier électronique par son Président ou sur la demande d'au moins la moitié de ses membres, chaque fois que l'intérêt de l'Association l'exige.



La présence de la moitié de ses membres est nécessaire pour que le Conseil d'Administration puisse délibérer valablement. Les membres absents peuvent remettre leur pouvoir à un autre membre du CA (un par personne).



Article 13 : Rémunération



Les fonctions de membres du Conseil d'Administration sont gratuites. Toutefois, les frais et débours occasionnés par l'accomplissement de leur mandat leur sont remboursés au vu de pièces justificatives.

Article 14 : Pouvoirs



Le Conseil d'Administration est investi d'une manière générale des pouvoirs les plus étendus dans la limite des buts de l'Association et dans le cadre des résolutions adoptées par l'Assemblée Générale.

Il se prononce sur toutes les admissions des adhérents de l'Association. C'est lui également qui prononce les éventuelles mesures de radiation ou d'exclusion des adhérents.



Il surveille notamment la gestion des membres du Bureau et il a toujours le droit de se faire rendre compte de leurs actes.



Il autorise le Président et le Trésorier à faire tous actes, aliénation et investissement, reconnus nécessaires.

Article 15 : Bureau



Le Conseil d'Administration élit chaque année, en son sein, un bureau comprenant :


- un Président

- un Secrétaire

- un Trésorier


Les membres sortants sont rééligibles. En cas de vacance, le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.



Article 16 : Rôle des membres du Bureau



Le bureau du Conseil d'Administration est spécialement investi des attributions suivantes :

a) Le Président dirige les travaux du Conseil d'Administration et assure le fonctionnement de l'Association qu'il représente en justice et dans tous les actes de la vie civile. En cas d'absence ou de maladie, il est remplacé par le membre du Conseil d'administration le plus ancien, ou en cas d'ancienneté égale, par le plus âgé.



b) Le Secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance, notamment l'envoi des diverses convocations. Il rédige les procès-verbaux des séances tant du Conseil d'Administration que des Assemblées Générales et en assure la transcription sur les registres prévus à cet effet.
C'est aussi lui qui tient le registre spécial prévu par la loi du 1er juillet 1901.

c) Le Trésorier tient les comptes de l'Association : il effectue tous paiements et perçoit toutes recettes sous la surveillance du Président. Il ne peut engager de dépenses supérieures à 3 000 € HT qu'avec l'autorisation du Conseil d'Administration.



Il rend compte à l'Assemblée Générale de l'état des comptes de l'Association.



Article 17 : Assemblée Générale Ordinaire



Au moins une fois par an, les adhérents sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire par un encart dans le magazine et/ou par courriel.



Chacun d'eux peut se faire représenter et participer aux délibérations en donnant son pouvoir à un autre adhérent actif présent. En dehors de sa voix, aucun adhérent ne peut disposer de plus d'un pouvoir.
Toutes les délibérations sont prises à main levée - sauf si un vote à bulletin secret est demandé par plus du quart des membres présents ou représentés.



Article 18 : Nature et pouvoir des Assemblées



Les Assemblées Générales régulièrement constituées représentent l'universalité des adhérents de l'Association.
Dans la limite des pouvoirs qui lui sont conférés par les présents statuts, les Assemblées obligent par leurs décisions tous les adhérents y compris les absents.



Article 19 : Dispositions communes pour la tenue des Assemblées Générales



Les Assemblées Générales se composent de tous les adhérents de l'Association à jour de leur cotisation.

La présidence de l'Assemblée Générale appartient au Président, ou en son absence au Secrétaire, l'un ou l'autre peut déléguer ses fonctions à un autre membre du Conseil d'Administration.

L'Assemblée Générale est régulièrement constituée lorsque le nombre des adhérents actifs présents ou représentés est au moins égal à la moitié plus un du nombre des adhérents.

Si ce quorum n'est pas réuni, une nouvelle Assemblée Générale Extraordinaire est convoquée dans la demi-heure qui suit, et elle peut alors délibérer quel que soit le nombre des adhérents présents ou représentés.

Les votes ont lieu à mains levées sauf si le quart au moins des adhérents présents exige le vote secret.

Tout adhérent de l'Association peut adresser au Conseil d'Administration, jusqu'à 15 jours avant la date de la réunion, une proposition d'un sujet à l'ordre du jour. Toute proposition faisant l'objet d'un vote positif d'un quart au moins des adhérents de l'Association, participants ou représentés à l'Assemblée Générale, sera rajoutée à l'ordre du jour.



L'Assemblée Générale délibère alors sur tous les points inscrits à l'ordre du jour ainsi complété.

Le président peut convoquer des Assemblées Générales Extraordinaires dans le courant de l'année s'il le juge nécessaire. Une convocation 15 jours avant cette réunion est envoyée aux adhérents par courriel.




TITRE 4 - RESSOURCES DE L'ASSOCIATION - COMPTABILITE






Article 20 : Ressources de l'Association


Les ressources de l'Association se composent :


- du produit des cotisations et des abonnements.

- du produit des fêtes et manifestations, des intérêts et redevances, des biens et valeurs qu'elle pourrait posséder.

- toutes autres ressources ou subventions qui ne seraient pas contraires aux lois en vigueur.


Article 21 : Comptabilité



Il est tenu au jour le jour une comptabilité en recettes et dépenses pour l'enregistrement de toutes les opérations financières.






TITRE 5 - DISSOLUTION DE L'ASSOCIATION





Article 22 : Dissolution de l'Association


La dissolution de l'Association est prononcée à la demande du Conseil d'Administration, par une Assemblée Générale Extraordinaire, convoquée spécialement à cet effet.



Article 23 : Dévolutions des biens



En aucun cas les adhérents de l'Association ne pourront se voir attribuer, en dehors de la reprise de leurs apports, une part quelconque des biens de l'Association.



L'actif net subsistant sera attribué obligatoirement à une ou plusieurs associations poursuivant des buts similaires et qui seront nommément désignés par l'Assemblée Générale Extraordinaire.






TITRE 6 - REGLEMENT INTERIEUR - FORMALITES ADMINISTRATIVES






Article 24 : Règlement intérieur


Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d'Administration qui le fait alors approuver par l'Assemblée Générale.



Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait au fonctionnement pratique des activités de l'Association et également ceux qui ont trait au fonctionnement des antennes locales.



Article 25 : Formalités administratives



Le Président du Conseil d'Administration doit accomplir les formalités de déclaration et de publication prévues par la Loi du 1er Juillet 1901 et par le Décret du 16.08.1901 tant au moment de la création qu'au cours de son existence ultérieure.




Fait à Paris, le 24 janvier 2015 lors de l’Assemblée Générale



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